Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Saveurs de L'Aubréguière
M. Thomas Fournier
Mme. Marie-Françoise Fournier
M. Thibault Fournier

Numéro de dépôt :
4393809
Date de dépôt :
05/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2027
Les Saveurs de L\'Aubréguière de Thomas Fournier

Présentation de la marque Les Saveurs de L'Aubréguière

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par monsieur Thomas Fournier, madame Marie-Françoise Fournier, monsieur Thibault Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Saveurs de L'Aubréguière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Les déposants sont monsieur Thomas Fournier domicilié(e) Hameau de l'Aubréguière - 83340 - Flassans sur Issole - France, madame Marie-Françoise Fournier domicilié(e) Hameau de l'Aubréguière - 83340 - Flassans sur Issole - France, monsieur Thibault Fournier domicilié(e) Hameau de l'Aubréguière - 83340 - Flassans sur Issole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibault Fournier domicilié(e) Hameau de l'Aubréguière - 83340 - Flassans sur Issole - France.

La marque Les Saveurs de L'Aubréguière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Saveurs de L'Aubréguière arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.


M. Thomas Fournier - Hameau de l'Aubréguière - 83340 - Flassans sur Issole - France

Mme. Marie-Françoise Fournier - Hameau de l'Aubréguière - 83340 - Flassans sur Issole - France

M. Thibault Fournier - Hameau de l'Aubréguière - 83340 - Flassans sur Issole - France


M. Thibault Fournier - Hameau de l'Aubréguière - 83340 - Flassans sur Issole - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; confitures ; huiles à usage alimentaire ;

Pâtisseries ; confiserie ; vinaigre ; épices ; biscuits ; gâteaux ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons.